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Marques déposées par CHABOT Alain
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CHATEAU HAUT-ROBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-ROBERT
CHABOT Alain

Numéro de dépôt :
96648428
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-ROBERT

Déposée le 23 octobre 1996 par CHABOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-ROBERT »

Le déposant est CHABOT Alain domicilié(e) les Roberts,33790 PELLEGRUE (dossier no 2326424) - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABOT Alain domicilié(e) Les Roberts,33790 PELLEGRUE (dossier no 2326424) - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-ROBERT est expirée depuis le 23 octobre 2016.

CHABOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : Château HAUT-ROBERT


CHABOT Alain - les Roberts,33790 PELLEGRUE (dossier no 2326424) - 33790 - France


CHABOT Alain - Les Roberts,33790 PELLEGRUE (dossier no 2326424) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326424 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT - ROBERT à PELLEGRUE